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Marques déposées par la société LES COTEAUX BOURGUIGNONS
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CASSIS VELOURS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CASSIS VELOURS
LES COTEAUX BOURGUIGNONS

Numéro de dépôt :
1204174
Date de dépôt :
27/04/1982
Lieu de dépôt :
BORDEAUX
Date d'expiration :
27/04/2012

Présentation de la marque CASSIS VELOURS

Déposée le 27 avril 1982 par la société LES COTEAUX BOURGUIGNONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX), la marque française « CASSIS VELOURS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société LES COTEAUX BOURGUIGNONS domicilié(e) Société Coopérative Agricole, Maison des Hautes Côtes,21700 MAREY LES FUSSEY (dossier no 2219576) - 21700 - France et immatriculée sous le numéro RCS 314 991 084 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET CLAUDE GUIU Conseil en Propriété Industrielle domicilié(e) 10, rue Paul Thénard,21000 DIJON (dossier no 2219576) - 21000 - France.

La marque CASSIS VELOURS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1204174.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CASSIS VELOURS est expirée depuis le 27 avril 2012.

LES COTEAUX BOURGUIGNONS a également déposé les autres marques suivantes : FRUITS ET TRADITION , Velours de Cassis , Nature de fruit au Cassis fabriqué à l'ancienne


LES COTEAUX BOURGUIGNONS - Société Coopérative Agricole, Maison des Hautes Côtes,21700 MAREY LES FUSSEY (dossier no 2219576) - 21700 - France - SIREN 314991084


CABINET CLAUDE GUIU Conseil en Propriété Industrielle - 10, rue Paul Thénard,21000 DIJON (dossier no 2219576) - 21000 - France


Renouvellement sans limitation le 18 avril 2002 n°2219576 - Publication au BOPI 2002-04-18

Renouvellement sans limitation n°2004260 - Publication au BOPI 1993-24

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-40

Inscription le 26 juillet 1999 - Transmission totale de propriété n°281966 - Publication au BOPI 1999-07-26

Sirops cassis, boissons aux fruits cassis, préparations pour boissons au cassis. Spiritueux cassis.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.